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La conventionnalisation du temps de travail

Aménager le temps de travail aux besoins de l’entreprise

Les dispositions légales permettent par la négociation d’adapter la présence des salariés aux besoins économiques de l’entreprise, à la charge de travail de celle-ci et le cas échéant à sa variabilité cyclique. Quelles sont les règles en matière d’aménagement du temps de travail ? Comment optimiser son organisation ?

HDV Avocats vous accompagne avec son cycle dédié.

Cette formation peut être organisée en intra pour vos équipes sur simple demande.

Demander en intra

Présentation du cycle « durée du travail »

Le concept du cycle HDV est de permettre la maîtrise d’une thématique par séquences de formation en ligne de 2h maximum. Lors de ces séquences seront abordés les fondamentaux théoriques du thème et une partie plus pratique sera consacrée à l’application qui peut en être faite dans l’entreprise.


Programme :

/ Module 1 : Le temps de travail

  • Travail effectif (définition), les astreintes, les temps de pause, les durées maximales du travail, les équivalences, les temps de déplacements, les temps d’habillage et de déshabillage, la preuve du temps.

/ Module 2 : Le régime des heures supplémentaires

  • Cadre d’appréciation des heures supplémentaires, les modalités de mise en place des heures supplémentaires, le contingent d’heures supplémentaires, les majorations ou les repos, la contrepartie obligatoire en repos.

/ Module 3 : L’aménagement du temps de travail

  • Répartition hebdomadaire, répartition pluri-hebdomadaire, les forfaits en heures ou en jours.

/ Module 4 : Les règles spécifiques au temps partiel

  • Modalités de mise en place, répartition de la durée du travail, régime des heures complémentaires, les avenants compléments d’heures.
Objectifs :
  • Maîtriser l’ensemble des règles relatives aux aspects quantitatifs et qualitatifs en matière de temps de travail.
  • Savoir organiser un aménagement du temps de travail le plus adapté pour l’entreprise et pour les salariés.
Vous êtes concernés :
  • Dirigeants d’entreprises, DRH – RRH, Directeurs des affaires sociales, Juristes d’entreprise.
Modalités pratiques :
  • Dates : nous consulter
    Format : distanciel
    Durée par module : 2 heures
    Tarif : 920 € par cycle par participant